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Marques déposées par monsieur BRUNO MIGNON
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VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825
M. BRUNO MIGNON

Numéro de dépôt :
4195616
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825 de BRUNO MIGNON

Présentation de la marque VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par monsieur BRUNO MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur BRUNO MIGNON domicilié(e) 23 CHEMIN DU JARD - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO MIGNON domicilié(e) 23 CHEMIN DU JARD - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France.

La marque VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825 arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

BRUNO MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : Le roi des bulles , MIGNON BRUNO , CHAMPAGNEPRIVEE , Le quart de voeux


M. BRUNO MIGNON - 23 CHEMIN DU JARD - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France


M. BRUNO MIGNON - 23 CHEMIN DU JARD - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.